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Commission des affaires européennes

(aides aux aéroports régionaux, transferts de données)

1°) Mme Odile Saugues (SRC, Puy-de-Dôme) a présenté un rapport sur les aides aux aéroports régionaux et les taxes de sûreté des aéroports au cours de la réunion de la commission des affaires européennes du mardi 23 mars 2010.

La présentation de ce rapport a donné lieu à une longue discussion à laquelle ont participé le président Pierre Lequiller ainsi que MM. Jérôme Lambert, Jean Gaubert, Daniel Garrigue, André Schneider, Pierre Forgues, François Calvet et Gérard Voisin

Le rapport de Mme Saugues sera publié dans les jours à venir.

2°) Au cours de la même réunion, M. Guy Geoffroy (UMP, Seine-et-Marne) a présenté une communication sur les transferts de données entre l’Union européenne et les Etats-Unis d’Amérique dans le contexte de la lutte contre le terrorisme.

Le compte-rendu de la réunion (n° 142) est disponible sur le site internet de l’Assemblée nationale (rubriques « Union européenne », puis « comptes rendus »).

La réunion peut également être visualisée (« podcastée ») (rubriques « travaux en commission » puis « vidéos des réunions »)

Contact presse : Claude Joly ( téléphone : 01 40 63 64 40 ).