MM. Serge Grouard (UMP, Loiret), Bertrand Pancher (UMP, Meuse), Serge Poignant (UMP, Loire-Atlantique), et Michel Piron (UMP, Maine-et-Loire) co-rapporteurs, présenteront à la presse les résultats de l’examen en séance plénière du projet de loi portant engagement national pour l’environnement, dit « Grenelle 2 », suite aux explications de vote et vote par scrutin public.
Adopté en première lecture par le Sénat le 8 octobre 2009, ce projet de loi a été déposé sur le bureau de l’Assemblée nationale le 9 octobre 2009. Il traite notamment de la performance énergétique des bâtiments, de l'urbanisme, des transports, de l'énergie, du climat et de la gestion des déchets. L’examen du projet de loi en commission s’est achevé le 7 avril 2010.
Mardi 11 mai 2010
à 17h30
Palais Bourbon
Salle de Conférence de presse
(Entrée des journalistes munis de leur carte de presse
4 rue Aristide Briand, 75007 Paris)
Contact presse : Laëtitia Mullings – 01.40.63.54.70 –lmullings@assemblee-nationale.fr