La mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances, co-présidée par M. Olivier Carré (UMP, Loiret) et M. David Habib (SRC, Pyrénées-Atlantiques), poursuit ses auditions sur le crédit d’impôt recherche (CIR). Les rapporteur sur ce thème sont MM. Alain Claeys (SRC, Vienne), Jean-Pierre Gorges (UMP, Eure-et-Loir), et Pierre Lasbordes (UMP, Essonne). Les personnalités suivantes seront entendues en présence des journalistes :
- 16h15 : Mme Marie-Christine Lepetit, directrice de la Législation fiscale à la direction générale des Finances publiques ;
- 17h15 : M. Rodolphe Gintz, sous-directeur chargé de la 3ème sous-direction de la direction du Budget, et M. Stanislas Godefroy, chef du bureau de la Recherche et de l’enseignement supérieur ;
- 18h15 : M. Jean-Marc Fenet, directeur adjoint chargé de la fiscalité à la direction générale des Finances publiques.
Mardi 1er juin 2010 à 16h15, 17h15 et 18h15
Palais Bourbon, salle 6549
(entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 quai d’Orsay, 75007 Paris)
Contact presse : 01 40 63 64 36, Inès Baude, ibaude@assemblee-nationale.fr