Les débats sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » auront lieu à l’occasion d’une réunion commune de la commission des finances, de la commission des affaires économiques, de la commission du développement durable et de la commission des affaires étrangères. Cette commission élargie est ouverte à l’ensemble des députés, à la presse et au public.
Présidée par M. Jérôme Cahuzac (SRC, Lot-et-Garonne), président de la commission des finances, M. Patrick Ollier (UMP, Hauts-de-Seine), Président de la commission des affaires économiques, M. Christian Jacob (UMP, Seine-et-Marne), président de la commission du développement durable) et M. Axel Poniatowski (UMP, Val d’Oise), cette séance permettra d’entendre M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des transports et Mme Chantal Jouanno, secrétaire d’ État chargée de l’Écologie.
Interviendront également les rapporteurs spéciaux de la commission des finances : M. Jacques Pélissard (UMP, Jura) : Prévention des risques, conduite et pilotage des politiques de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, et articles 71 à 73 rattachés, M. Marc Goua (SRC, Maine-et-Loire) : Énergie, M. Charles de Courson (NC, Marne) : Transports aériens et météorologie, Contrôle et exploitation aériens, et M. Hervé Mariton (UMP, Drôme) : Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, Contrôle de la circulation et du stationnement routiers, Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres, Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs ; le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques : Mme Geneviève Fioraso (SRC, Isère) : Energie; les rapporteurs pour avis de la commission du développement durable : M. Christophe Priou (UMP, Loire-Atlantique) : Protection de l’environnement et Prévention des risques, M. Philippe Plisson (SRC, Gironde) : Politiques de développement durable, M. Martial Saddier (UMP, Haute-Savoie) : Transports terrestres, M. Jean-Claude Fruteau (SRC, Réunion) : Transports aériens et M. Jean-Yves Besselat (UMP, Seine-Maritime) : Transports maritimes ; le rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères : M. Jean-Jacques Guillet (UMP, Hauts-de-Seine) : Écologie, développement et aménagement durables.
Mardi 12 octobre 2010 à 9 h 30 et16 h 15 - Salle Lamartine
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
101, rue de l’Université, 75007 Paris
Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
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