La commission des affaires européennes se réunira le mardi 11 janvier 2011 à 17 heures 30, après les votes solennels en séance publique, avec l’ordre du jour suivant :
- Examen du rapport d’information de M. Yves Bur (UMP, Bas-Rhin) sur les droits fondamentaux en Europe ;
- Communication de Mme Marietta Karamanli (SRC, Sarthe) sur les déchets électriques ;
- Communication de M. Gérard Voisin (UMP, Saône-et-Loire) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l’application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière.
Réunion ouverte à la presse retransmise sur le site Internet de l’Assemblée nationale.
Entrée de la presse : 33 rue Saint-Dominique Paris 7e (annexe du Palais Bourbon)
Contact presse : Claude Joly (téléphone : 01.40.63.64.40)