La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), se réunira, en présence de la presse, sur l’ordre du jour suivant :
Lundi 9 novembre 2015 :
À 16 heures et 21 heures 30 : examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la santé, (n° 3103), (Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, MM. Richard Ferrand et Gérard Sebaoun, rapporteurs).
Mardi 10 novembre 2015 :
À 9 heures 30 et 16 heures 15 : éventuellement, suite de l’ordre du jour de la veille ; examen, en deuxième lecture, des articles de la proposition de loi relative à la protection de l’enfance (n° 3125), Mme Annie Le Houerou, rapporteure.
Lundi 9 novembre 2015 à 16 heures et 21 heures 30
et
Mardi 10 novembre à 9 heures 30 et 16 heures 15
Salle de la commission n° 6351
1er étage, Palais-Bourbon
(Entrée des journalistes munis de leur carte de presse : 33 Quai d’Orsay, 75007 Paris)
Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale : http://videos.assemblee-nationale.fr/direct.html
Contact presse : Alain Delmas, 01 40 63 64 38, adelmas@assemblee-nationale.fr