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La semaine dernière à l'Assemblée nationale Semaine du 24 au 28 février 2014 N°102 Sommaire : Exposition universelle · Centenaire 1ère guerre mondiale · Filière nucléaire · Maïs génétiquement modifié · Opération Sangaris · Ukraine · Révision des condamnations pénales · Écotaxe · Formation · Stages ·
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Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
Mercredi 26 février après-midi, la mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025 a organisé une table ronde sur le thème "Peut-on encore aujourd'hui célébrer le progrès et les innovations ?", avec Anne Lauvergeon, présidente de la Commission Innovation 2030, Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective, Marc Giget, président de l’Institut européen de stratégies créatives et d’innovation, Joël de Rosnay, conseiller de la présidence d’Universcience, et Gérard Roucairol, président de l’Académie des technologies (regarder la vidéo ou consulter la page de la mission).
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Commémoration du Centenaire de la Première guerre mondiale
Mercredi 26 février matin, la commission de la défense a auditionné le général Elrick Irastorza, président du conseil d’administration de la mission du centenaire, Antoine Prost, président du conseil scientifique, et Joseph Zimet, directeur général, sur la commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondiale (regarder la vidéo ; le compte rendu sera disponible ultérieurement sur la page des comptes rendus de la commission).
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Coût de la filière nucléaire
Jeudi 27 février, la commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire a auditionné successivement, sur le déploiement des réacteurs de 3ème génération : - Philippe Jamet, commissaire de l’ASN, et Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN ; - Yannick Rousselet et Cyrille Cormier, Greenpeace ; - Hervé Machenaud, directeur exécutif groupe Production et Ingénierie d’EDF ; - Philippe Knoche, directeur général délégué d’AREVA. (regarder la vidéo ; le compte rendu sera disponible ultérieurement sur la page de la commission)
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Interdiction du maïs génétiquement modifié
Mercredi 26 février matin, la commission du développement durable a adopté la proposition de loi de Bruno Le Roux relative à l'interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié (regarder la vidéo, lire le compte rendu ou consulter le dossier législatif).
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Prolongation de l'intervention en Centrafrique
Mardi 25 février après-midi, en application de l'article 35, alinéa 3, de la Constitution, l'Assemblée a autorisé, après une déclaration du Gouvernement suivie d'un débat, la prolongation de l’intervention des forces françaises en Centrafrique. 428 députés ont voté pour, 14 députés ont voté contre et 21 députés se sont abstenus (regarder la vidéo, lire le compte rendu ou consulter le détail du scrutin).
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Situation en Ukraine
Mercredi 26 février matin, la commission des affaires étrangères a auditionné Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Ukraine (regarder la vidéo ; le compte rendu sera disponible ultérieurement sur la page des comptes rendus de la commission).
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Révision et réforme des condamnations pénales
Jeudi 27 février après-midi, l'Assemblée a adopté à l'unanimité la proposition de loi sur la réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (accéder aux vidéos ou aux comptes-rendus, consulter le dossier législatif).
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Écotaxe poids lourds
Mercredi 26 février matin, la mission d'information sur l'écotaxe poids lourds a auditionné Marc Hervouët, président de la Confédération française du commerce interentreprises (CGI), Hugues Pouzin, directeur général, Philippe Gruat, directeur général adjoint du groupe Point P, et Philippe Barbier, président du directoire du groupe Pomona (regarder la vidéo ou accéder à la page de la mission).
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Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale
Mercredi 26 février en fin d'après-midi, l'Assemblée a adopté, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (regarder la vidéo, lire le compte rendu ou consulter le dossier législatif).
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Développement et encadrement des stages
Lundi 24 février dans la nuit, l'Assemblée a adopté la proposition de loi de Bruno Le Roux tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires (accéder aux vidéos ou aux comptes rendus, consulter le dossier législatif).
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