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générale |
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Ventes
Questions orales sans débat
No 518 - Marchands ambulants : M. Étienne Mourrut [J.O. Questions du 15 décembre 2003] (p. 9505). Réponse : M. Renaud Dutreil, Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [16 décembre 2003] (p. 12396)
Exercice de la profession
Voirie
Questions au Gouvernement
No 1032 - Sécurité routière : M. Alain Moyne-Bressand [17 décembre 2003] (p. 12504). Réponse : M. Gilles de Robien, Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer [17 décembre 2003] (p. 12504)
Circulation par temps hivernal
Questions orales sans débat
No 468 - RN 10 et RN 76 : Mme Claude Greff [J.O. Questions du 13 octobre 2003] (p. 7719). Réponse : M. Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer [14 octobre 2003] (p. 8479)
Aménagement, Indre-et-Loire
No 480 - Autoroutes : M. Christophe Masse [J.O. Questions du 1 er décembre 2003] (p. 9070). Réponse : M. Léon Bertrand, Secrétaire d'Etat au tourisme [2 décembre 2003] (p. 11492)
Echangeur, La Valentine, Marseille
No 515 - A 10 : Mme Nathalie Kosciusko-Morizet [J.O. Questions du 15 décembre 2003] (p. 9505). Réponse : M. Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer [16 décembre 2003] (p. 12402)
Péage de Saint-Arnoult, exonération, commune avoisinantes
No 529 - Retirée par l'auteur : M. Didier Mathus [J.O. Questions du 6 janvier 2004] (p. 5)
No 560 - Autoroutes : M. Gilles Artigues [J.O. Questions du 20 janvier 2004] (p. 386). Réponse : M. Léon Bertrand, Secrétaire d'Etat au tourisme [20 janvier 2004] (p. 538)
Liaison Lyon Saint-Etienne, calendrier
No 579 - RN 41 : M. Jean-Claude Leroy [J.O. Questions du 27 janvier 2004] (p. 553). Réponse : M. Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer [27 janvier 2004] (p. 918)
Contournement de Saint-Pol-sur-Ternoise
No 589 - A 16 : M. Jean-Pierre Decool [J.O. Questions du 27 janvier 2004] (p. 555). Réponse : M. Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer [27 janvier 2004] (p. 917)
Signalisation, port industriel de Dunkerque
No 597 - A 52 : M. Richard Mallié [J.O. Questions du 27 janvier 2004] (p. 556). Réponse : M. Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer [27 janvier 2004] (p. 918)
Péages, coût, Bouches-du-Rhône
No 600 - Ponts : M. Jean-Marie Rolland [J.O. Questions du 27 janvier 2004] (p. 557). Réponse : M. Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer [27 janvier 2004] (p. 919)
Propriété, réglementation
No 602 - Routes : M. Didier Mathus [J.O. Questions du 3 février 2004] (p. 739). Réponse : M. Gilles de Robien, Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer [3 février 2004] (p. 1250)
Route Centre-Europe Atlantique, perspectives
No 627 - Perspectives : M. Gérard Charasse [J.O. Questions du 3 février 2004] (p. 743). Réponse : M. Gilles de Robien, Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer [3 février 2004] (p. 1253)
Contournement de Vichy
No 642 - A 25 et D 947 : M. Jean-Pierre Decool [J.O. Questions du 24 février 2004] (p. 1285). Réponse : M. Gilles de Robien, Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer [24 février 2004] (p. 1790)
Echangeur, maîtrise d'ouvrage
No 650 - RN 212 : M. Vincent Rolland [J.O. Questions du 24 février 2004] (p. 1286). Réponse : M. Gilles de Robien, Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer [24 février 2004] (p. 1791)
Sécurisation, perspectives
No 798 - A 50 : M. Guy Teissier [J.O. Questions du 1 er juin 2004] (p. 3880). Réponse : M. Léon Bertrand, Ministre délégué au tourisme, auprès du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer [1 er juin 2004] (p. 4251)
Bretelle de sortie, perspectives, Marseille