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Travail de nuit

( 1er avril 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Patrice CARVALHO relative à l'interdiction du travail de nuit pour les femmes et les hommes, n° 2843, déposée le 9 janvier 2001
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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