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retraite des sapeurs-pompiers
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Maxime GREMETZ et plusieurs de ses collègues relative aux bonifications de cotisations retraite accordées aux sapeurs-pompiers volontaires, n° 2891, déposée le 30 janvier 2001 et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales . © Assemblée nationale |