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"""chèque-loisirs"""
Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi de M. Jacques BLANC modifiant l'ordonnance du 26 mars 1982 portant création du chèque-vacances afin d'instituer le"chèque-loisirs", n° 86, déposée le 23 juillet 1997 et renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales . © Assemblée nationale |