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Santé : lésions auditives lors de l'écoute de baladeurs et de la fréquentation des discothèques
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Accès aux Travaux préparatoires sous la 10ème législature Travaux préparatoires
Sénat - 1ère lecture Travaux des commissions - commission des affaires sociales La Commission saisie au fond a nommé M. Jean-Louis Lorrain rapporteur le 26 février 1997 Rapport n° 187 déposé le 17 décembre 1997 par M. Jean-Louis Lorrain Proposition de loi tendant à diminuer les risques sanitaires liés à l'exposition à la musique amplifiée, adoptée avec modifications en 1ère lecture par le Sénat le 15 janvier 1998 , TA n° 63 © Assemblée nationale |