43ème session de l'Assemblée de l'Atlantique Nord
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Travaux des commissions - Assemblée de l'Atlantique Nord La Mission d'information a nommé M. Jean-Michel Boucheron rapporteur le 16 décembre 1997 Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation sur la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Atlantique Nord sur l'activité de cette assemblée au cours de sa 43ème session annuelle de 1997 n° 546 déposé le 16 décembre 1997 par M. Jean-Michel Boucheron © Assemblée nationale |