COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE
COMPTE RENDU N° 12
(Application de l'article 46 du Règlement)
Jeudi 3 novembre 2005
(Séance de 9 heures 30)
Présidence de M. Patrick Ollier, Président
SOMMAIRE
A l'issue de l'audition de M. François Goulard, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, (voir compte rendu analytique officiel de la réunion du jeudi 3 novembre 2005), la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire a examiné pour avis les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » pour 2006, sur le rapport de M. Michel Lejeune, les crédits du programme « Recherche industrielle », sur le rapport de M. Jean-Marie Binetruy, sur les crédits du programme « Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources », sur le rapport de M. André Chassaigne.
Conformément à l'avis des rapporteurs, la commission a donné un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
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