Comptes rendus des réunions de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Session 2005-2006
Jeudi 21 septembre 2006
(séance de 14 heures) Mercredi 20 septembre 2006
(séance de 15 heures) Mercredi 30 août 2006
(séance de 15 heures) Mercredi 30 août 2006
(séance de 10 heures) Mardi 29 août 2006
(séance de 21 heures) Mardi 29 août 2006
(séance de 15 heures) Mercredi 26 juillet 2006
(séance de 15 heures) Mercredi 19 juillet 2006
(séance de 14 heures 30) Mercredi 19 juillet 2006
(séance de 10 heures 30) Mardi 18 juillet 2006
(séance de 15 heures) - Audition de :
· M. Jean-Pierre Sotura, secrétaire général UFICT-CGT (Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens), M. Olivier Barrault, administrateur FNME-CGT (Fédération nationale des mines énergies) et M. Eric Roulot, secrétaire de la FNME-CGT ;
· M. Michel Lamy, secrétaire national CFE-CGC, M. Jean-Claude Pelofy, secrétaire général CFE-CGC des IEG, M. Bernard Glénat, délégué national CFE-CGC des IEG et M. Alexandre Grillat, administrateur EDF ;
· M. Christophe Quarez, secrétaire national de la Fédération Chimie Énergie CFDT et Mme Marie-Hélène Gourdin, déléguée fédérale en charge de la branche IEG
sur le projet de loi relatif au secteur de l'énergie.
Mercredi 12 juillet 2006
(séance de 17 heures 30) Mercredi 5 juillet 2006
(séance de 14 heures 45) Mardi 4 juillet 2006
(séance de 18 heures 15) Mardi 4 juillet 2006
(séance de 15 heures) - Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de M. François LOOS, ministre délégué à l'industrie, sur le projet de loi relatif au secteur de l'énergie (n° 3201)
(M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
- Examen de la proposition de résolution de M. François Brottes (n° 3071) tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de formation des prix sur le marché de l'électricité, sur leurs conséquences pour les entreprises et les particuliers et sur la nécessité de mettre en oeuvre des mécanismes de régulation - Examen de la proposition de résolution de M. Jean-Pierre Balligand (n° 3017) tendant à la création d'une commission d'enquête relative au projet de fusion entre Gaz de France et Suez, aux conditions de sa préparation et de son annonce et aux conséquences de la privatisation de Gaz de France pour les usagers et l'équilibre du marché de l'énergie
Mercredi 28 juin 2006
(séance de 16 heures 15) Mercredi 28 juin 2006
(séance de 11 heures 30) Mercredi 28 juin 2006
(séance de 9 heures 30) Mardi 27 juin 2006
(séance de 16 heures 15) Jeudi 22 juin 2006
(séance de 10 heures) Jeudi 15 juin 2006
(séance de 14 heures 30) Mardi 13 juin 2006
(séance de 16 heures 15) Mercredi 7 juin 2006
(séance de 11 heures 30) Mardi 6 juin 2006
(séance de 16 heures15) Mardi 30 mai 2006
(séance de 21 heures) Mercredi 17 mai 2006
(séance de 9 heures 30) Mardi 16 mai 2006
(séance de 18 heures 30) Jeudi 11 mai 2006
(séance de 14 heures 30) Mercredi 10 mai 2006
(séance de 11 heures 30) Mercredi 3 mai 2006
(séance de 21 heures 30) Mercredi 3 mai 2006
(séance de 16 heures 15) Mercredi 3 mai 2006
(séance de 9 heures 30) Mardi 11 avril 2006
(séance de 14 heures 30) Mercredi 5 avril 2006
(séance de 18 heures 30) Mercredi 29 mars 2006
(séance de 21 heures) Mercredi 29 mars 2006
(séance de 14 heures 30) Mercredi 29 mars 2006
(séance de 11 heures) Mercredi 29 mars 2006
(séance de 9 heures) Mardi 28 mars 2006
(séance de 21 heures) Mercredi 22 mars 2006
(séance de 16 heures 15) Mardi 21 mars 2006
(séance de 17 heures) Jeudi 16 mars 2006
(séance de 10 heures) Mercredi 15 mars 2006
(séance de 18 heures) Mercredi 15 mars 2006
(séance de 16 heures 15) Mercredi 8 mars 2006
(séance de 16 heures 15) Mercredi 8 mars 2006
(séance de 9 heures 30) Mercredi 22 février 2006
(séance de 10 heures 30) - Examen du rapport pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, de programme pour la recherche (n° 2784) (M. Claude Birraux, rapporteur) - Examen de la proposition de loi relative aux obtentions végétales (n° 2869) (M. Jean-Pierre Nicolas, rapporteur) - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication, sur le droit d'auteur
- Informations relatives à la commission · Désignation de candidats pour siéger à une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme (n° 2564) ; · Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux obtentions végétales et modifiant le code de la propriété intellectuelle et le code rural (n° 2841) ; · Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au fonctionnement du syndicat des transports d'Île-de-France (STIF) (n° 2846).
Mercredi 8 février 2006
(séance de 16 heures 15) Mercredi 1er février 2006
(séance de 10 heures) Mercredi 25 janvier 2006
(séance de 10 heures) Mercredi 18 janvier 2006
(séance de 19 heures 50) Mercredi 18 janvier 2006
(séance de 10 heures 30) mercredi 21 décembre 2005
(séance de 16 heures 15) mercredi 21 décembre 2005
(séance de 9 heures 30) Mercredi 14 décembre 2005
(séance de 11 heures 30) Mardi 13 décembre 2005
(séance de 16 heures 30) Mercredi 7 décembre 2005
(séance de 17 heures 30) Mercredi 7 décembre 2005
(séance de 16 heures 15) Mardi 6 décembre 2005
(séance de 17 heures 45) Mardi 6 décembre 2005
(séance de 16 heures 15) Lundi 5 décembre 2005
(séance de 15 heures) mercredi 30 novembre 2005
(séance de 16 heures 15) mercredi 30 novembre 2005
(séance de 11 heures 30) mercredi 30 novembre 2005
(séance de 10 heures) mardi 22 novembre 2005
(séance de 16 heures 30) Mardi 15 novembre 2005
(séance de 9 heures 30) Mercredi 9 novembre 2005
(séance de 9 heures 30) Mardi 8 novembre 2005
(séance de 17 heures 30) Jeudi 3 novembre 2005
(séance de 9 heures 30) Mercredi 2 novembre 2005
(séance de 17 heures) Mercredi 2 novembre 2005
(séance de 9 heures 30) Jeudi 27 octobre 2005
(séance de 9 heures 30) Mercredi 26 octobre 2005
(séance de 16 heures 15) Mardi 25 octobre 2005
(séance de 17 heures) Jeudi 13 octobre 2005
(séance de 9 heures) Mercredi 12 octobre 2005
(séance de 17 heures) Mercredi 12 octobre 2005
(séance de 10 heures) Jeudi 6 octobre 2005
(séance de 10 heures 30) Mercredi 5 octobre 2005
(séance de 10 heures 30) Mardi 4 octobre 2005
(séance de 11 heures) |