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Polifération de l'algue Caulerpa Taxifolia

( 24 février 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Yves COCHET et plusieurs de ses collègues relative à la prévention et au contrôle de la prolifération de l'algue Caulerpa Taxifolia, n° 119, déposée le 24 juillet 2002
et renvoyé à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
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