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Enseignement de l'environnement à l'école et au collège

( 24 février 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Éric DIARD et plusieurs de ses collègues visant à rendre obligatoire l'enseignement des questions environnementales à l'école et au collège, n° 484, déposée le 18 décembre 2002
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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