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Veille sanitaire et la lutte contre la pneumonie atypique

( 24 février 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Jean-Marie LE GUEN et plusieurs de ses collègues tendant à créer une commission d'enquête sur le dispositif français et la coopération internationale en matière de veille sanitaire et notamment de lutte contre la pneumonie atypique, n° 811, déposée le 15 avril 2003
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Travaux des commissions

- commission des affaires culturelles
La Commission saisie au fond a nommé M. Bertho Audifax rapporteur le 28 mai 2003
Examen du texte au cours de la réunion du 9 juillet 2003 à 9 heures 45
Rapport n° 1013 déposé le 9 juillet 2003 par M. Bertho Audifax


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