Délégation aux droits de femmes : rapport d'activité pour la période octobre 2003 Juillet 2004 - Le travail à temps partiel
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Travaux de la délégation - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes La Mission d'information a nommé Mme Marie-Jo Zimmermann rapporteur le 17 novembre 2004 Rapport d'information déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation aux droits des femmes sur son activité au cours de la période octobre 2003 à juillet 2004 n° 1924 déposé le 17 novembre 2004 par Mme Marie-Jo Zimmermann © Assemblée nationale |