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Questions sociales et santé : prise en charge de la maladie d'Alzheimer

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

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Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi relative à l'amélioration de la prise en charge des personnes atteintes de démence sénile et, en particulier, de la maladie d'Alzheimer, n° 83, déposée le 17 juillet 2002.
et renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales


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