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Coordination contre les risques épidémiques

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Jean-Pierre DOOR et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la coordination contre les risques épidémiques, n° 3540, déposée le 20 décembre 2006
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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