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Journée nationale du souvenir

( 15 juillet 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Philippe FOLLIOT et plusieurs de ses collègues tendant à instituer une journée nationale du souvenir, n° 2490, déposée le 13 juillet 2005
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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