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Lutte contre le risque épidémique

( 15 mars 2006 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Jean-Pierre DOOR et plusieurs de ses collègues tendant à renforcer la lutte contre le risque épidémique, n° 2959, déposée le 14 mars 2006
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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