Mission d'information sur la grippe aviaire
COMPTE RENDU N° 1
(Application de l'article 46 du Règlement)
(Séance de 17 heures)
Présidence de Mme Arlette Franco, Présidente d'âge,
puis de M. Jean-Marie Le Guen, Président
SOMMAIRE
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- Élection du bureau de la mission et désignation du rapporteur |
La mission d'information sur la grippe aviaire : mesures préventives s'est réunie pour procéder à l'élection de son Bureau.
Présidence de Mme Arlette Franco, présidente d'âge :
Nomination du Président
La mission a été saisie de la candidature de M. Jean-Marie Le Guen. Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Jean-Marie Le Guen a été proclamé président de la mission, conformément à l'article 39, alinéa 4 du Règlement.
Présidence de M. Jean-Marie Le Guen, Président :
Nomination des vice-présidents
La mission a été saisie des candidatures de M. Jean-Michel Boucheron et de Mme Bérengère Poletti. Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Jean-Michel Boucheron et Mme Bérengère Poletti, ont été proclamés vice-présidents de la mission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
Nomination des secrétaires
La mission a été saisie des candidatures de Mme Jacqueline Fraysse et de M. Claude Leteurtre. Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Jacqueline Fraysse et M. Claude Leteurtre ont été proclamés secrétaires de la mission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
En conséquence, le bureau de la commission spéciale est ainsi constitué :
Président : M. Jean-Marie Le Guen
Vice-présidents : M. Jean-Michel Boucheron
Mme Bérengère Poletti
Secrétaires : Mme Jacqueline Fraysse
M. Claude Leteurtre
Désignation du rapporteur
M. Jean-Pierre Door a été désigné en qualité de Rapporteur.
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