TRAVAUX EN SÉANCE

La séance du jour

• Ordre du jour
• Séance en direct (vidéo)
• Déroulement du débat ("la feuille jaune")
• Compte rendu de la séance en cours
• Feuilleton du jour

Les prochaines séances

Programme de travail des prochaines semaines

• Ordre du jour établi par la Conférence des Présidents
• Tableau des prochaines séances ("la feuille verte")

Programme de travail de la session en cours

• Calendrier prévisionnel (mars 2006 - juin 2006)
• Séances d'initiative parlementaire et questions orales sans débat : calendrier - comptes rendus
• Suspension des travaux de la séance publique

Voir aussi :       

Les séances précédentes

Les débats

• Compte rendu analytique et compte rendu intégral
• Retransmission en différé des séances de questions au Gouvernement

Les scrutins publics de la XII^e législature

• Tables chronologiques
• Liste des scrutins solennels

Les lois

• Textes adoptés en séance
• Lois soumises ou déférées au Conseil constitutionnel
• Lois promulguées
• Recueil des lois et des résolutions adoptées

Statistiques et archives

• Rétrospective des travaux
• Statistiques de l'activité parlementaire
• Feuilleton (depuis septembre 2005)