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Le. Grenelle de l'environnement est une consultation nationale visant à refonder la politique de l'écologie et à rendre compatible la croissance avec les limites d'un monde fini.
Le débat collectif vise à déboucher sur un plan d'action dont les lignes ont été tracées au cours des discussions en plusieurs groupes de travail relatifs aux changements climatiques, à la biodiversité et aux ressources naturelles, à la santé et à l'environnement, à la production et à la consommation, à la démocratie et à la gouvernance ainsi qu'à la compétitivité et à l'emploi.
La commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, en liaison avec la délégation à l’aménagement du territoire, a créé un groupe de suivi réunissant des membres de la majorité et de l’opposition. Le groupe prépare, avec celui du Sénat, un rapport d’étape.
Le groupe de suivi est destiné à vérifier, tout au long de la législature, les progrès du Grenelle de l'environnement.
Liste des auditions du groupe de suivi du Grenelle de l'environnement
Tables rondes du 24
janvier 2008 (communes avec les délégations à l'aménagement du territoire et
pour l'Union européenne)
- programme
- comptes rendus
Dossier législatif :
projet de loi de programme relatif à la mise en
œuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle 1)
Dossier
législatif :
projet de loi portant engagement national pour l'environnement
(Grenelle 2)
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Déclaration du Gouvernement sur le « Grenelle de l’environnement » : vidéo1
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques :
- 3 mars 2004 : échanges de
vues sur la Charte de l'environnement ;
- 21 mai 2003 : audition publique sur la Charte
de l'environnement ;
- 21 janvier 2003 : saisine
du Bureau sur la Charte de l'environnement.
Le Grenelle de l'environnement (ministère de l'écologie, du développement et de
l'aménagement durables)
La délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire