Accueil > Travaux des commissions > Le groupe de suivi du Grenelle de l'environnement

LE GROUPE DE SUIVI DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

  Composition du groupe de suivi du Grenelle de l'environnement

  Les auditions du groupe de suivi du Grenelle de l'environnement

  Les auditions de la commission des affaires économiques

  Les tables rondes de la commission des affaires économiques

 

                                                                                                        

        Composition du groupe de suivi du Grenelle de l'environnement

       M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire, a annoncé le 1er août 2007 la mise en place d’un groupe de suivi du Grenelle de l’environnement dans le cadre de la commission.

        Ce groupe est composé à la proportionnelle des groupes politiques ; il est présidé par M. Patrick Ollier, président de la commission, afin d'assurer une bonne articulation d’ensemble entre le groupe et la commission.

Groupe UMP

M.         Patrick OLLIER, Président

 

MM.    Jérôme BIGNON

            Antoine HERTH

Mme    Fabienne LABRETTE-MENAGER

MM.    Jean-Louis LEONARD

            Serge POIGNANT

            Jean PRORIOL

            Michel RAISON

            Jean-Charles TAUGOURDEAU

 

 

Groupe socialiste radical et citoyen

 

Mme    Geneviève GAILLARD

MM.     Philippe PLISSON

            Philippe TOURTELIER

Mme    Martine LIGNIERES-CASSOU

M.        Jean-Paul CHANTEGUET

Mme    Chantal BERTHELOT

 

 

Groupe du Nouveau Centre

 

M.       Jean DIONIS DU SEJOUR

 

 

Groupe de la gauche démocrate et républicaine

 

M.       André CHASSAIGNE

         L’objectif du groupe de suivi est d’abord de s’informer et de tenir informés les membres de la commission des affaires économiques de l’évolution des travaux du Grenelle de l’environnement jusqu’au mois d’octobre, et sur les orientations qui en découleront. Il s’agit aussi de pouvoir éventuellement influer sur la formulation concrète de ces orientations, avant que le programme d’action ne soit complètement arrêté. Une fois le programme arrêté, le groupe aura vocation à suivre sa mise en œuvre.

        Les travaux du groupe de suivi ont été articulés avec le travail mené sur le même sujet par la délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire, présidée par M. Christian Jacob ; les auditions ont été communes dans la mesure du possible. Ces travaux ont aussi été coordonnés avec ceux du Sénat, notamment au cours de deux réunions conjointe des groupes de suivi en octobre.


   Auditions du groupe de suivi du Grenelle de l'environnement

  Rubrique des Agendas

Mardi 11 septembre 2007

15h00 à 16h30

(salle 6241)

Réunion constitutive du groupe de suivi du Grenelle de l’environnement de la commission des affaires économiques

16h30 à 17h00

(salle 6237)

(en association avec la délégation à l’aménagement du territoire)

Audition du président du groupe n° 2 « Préservation de la biodiversité et des ressources naturelles »

M. Jean-François Le Grand, sénateur et Président du Conseil général de la Manche

17h30 à 18h30

(salle 6237)

(en association avec la délégation à l’aménagement du territoire)

Audition du président du groupe n° 6 « promouvoir des modes de développement écologiques favorables à la compétitivité et à l’emploi »

M. Robert Guesnerie, président de l’école d’économie de Paris (ou rapporteur)

Mardi 18 septembre 2007  

16h30 à 17h30

(salle 6237)

(en association avec la délégation à l’aménagement du territoire)

Audition du président du groupe n° 4 « Adopter des modes de production et de consommation durables »

M. Jean-Robert Pitte, président de l’Université Paris-IV

17h30 à 18h30

(salle 6237)

(en association avec la délégation à l’aménagement du territoire)

Audition du président du groupe n° 3 « Instaurer un environnement respectueux de la santé »

Pr. Dominique Maraninchi, président du conseil d’administration de l’Institut National du Cancer

Mardi 25 septembre 2007

 

15h00 à 16h30

(salle 6242)

Auditions des députés membres des groupes de travail du Grenelle de l’environnement (ouvertes aux membres de la CAE)

16h30 à 17h30

(salle 6237)

(en association avec la délégation à l’aménagement du territoire)

Audition de la présidente du groupe n° 5 « Construire une démocratie écologique »

Mme Nicole Notat

17h30 à 18h30

(salle 6237)

(en association avec la délégation à l’aménagement du territoire)

Audition du co-président et du rapporteur du groupe n° 1 « Lutte contre le changement climatique et maîtrise de la demande énergétique »

M. Jean-Jouzel, directeur de l'Institut Pierre-Simon Laplace, directeur de recherche au laboratoire de modélisation du climat et de l'environnement

Mme Patricia Blanc, Chef du service de l’environnement industriel au MEDAD

Mardi 2 octobre 2007  
17h00 à 18h00

(salle 6241)

Audition de Mme Anne-Marie Idrac, présidente de la SNCF (ouverte aux membres de la CAE et à la presse)

Mercredi 3 octobre 2007

16h15 (séance)

Déclaration du gouvernement en séance publique relative au Grenelle de l’environnement, suivie d’un débat

Mardi 9 octobre 2007  
Pour information 16h30-17h30
(salle n° 1, 3 rue Aristide Briand)

M. Patrice Parisé, directeur général des routes au MEDAD (en association avec la délégation à l’aménagement du territoire)

17h00 à 18h00

(au Sénat, salle 263 – salle de la commission des affaires économiques)

Réunion conjointe des membres des groupes de suivi du Grenelle de l’environnement de la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale et du Sénat

18h00-19h00

(au Sénat, salle 263 – salle de la commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Marc Jancovici, expert climatique (ouverte aux membres de la CAE et à la presse)
Documents : support de l'intervention - annexes
Mercredi 10 octobre 2007
 
 
10h00-12h00
(salle 6241)

Table ronde avec les personnalités ayant accompagné au Groenland le ministre d’Etat M. Jean-Louis Borloo (M. Jean-Jouzel et Jean-Louis Etienne)

(ouverte aux membres de la commission des affaires économiques  et à la presse)
Jeudi 11 octobre 2007  
10h00-11h00

(salle 6241)

Audition de M. Edgar Morin, directeur de recherche au CNRS
(ouverte aux membres de la commission des affaires économiques  et à la presse)
Mardi 16 octobre 2007  

17h30-18h30
(salle n° 1, 3 rue Aristide Briand)

Audition de M. Olivier Marembaud, directeur général délégué du fret à la SNCF (en association avec la délégation à l’aménagement du territoire)

 

Mercredi 17 octobre 2007  

18h00-19h00

(salle 6242)

Seconde réunion conjointe des membres des groupes de suivi du Grenelle de l’environnement de la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale et du Sénat.

Ouverture par M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat

Jeudi 18 octobre 2007 Annulé à cause de la grève dans les transports

Mardi 23 octobre 2007

 

17h30 – 18h30

(3, rue Aristide Briand, salle n° 1)

 

Audition de M. François Bordry, président de VNF (en association avec la délégation à l’aménagement du territoire)

 

 


La commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire a poursuivi le travail engagé par le comité de suivi, dans la perspective de l’examen du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement.

  Rubrique des Agendas

Agenda de la commission des affaires économiques

Dossier législatif

Auditions de la commission des affaires économiques
relatives au suivi du Grenelle de l'environnement

 

Mercredi 2 juillet 2008 à 16 H :

– M. Jean-Louis Borloo, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire

Jeudi 3 juillet 2008

à 10 H :

– Conseil économique et social : M. Paul de Viguerie, rapporteur, M. Serge Peron, administrateur de la section de cadre de vie, et Mme Marie-Christine Martin, chargée des relations avec le Parlement ;

à 11 H 15 :

– Réseau Action Climat (RAC) : Mme Sandrine Mathy, présidente, Mme Marie-Anne Robert Kerbrat, conseillère ;

Mercredi 16 juillet 2008 à 19 H :

– ADEME : Mme Chantal Jouanno, présidente, et Mme Christine Laymard, chef de cabinet 

 

Tables rondes de la commission ouvertes à la presse

table ronde,

sur les énergies renouvelables

mardi 8 juillet 2008 à 15h30

 

– Syndicat des énergies renouvelables : M. Jean-Philippe Roudil, délégué général, M. Damien Mathon, délégué général adjoint Bâtiments et énergies renouvelables et Mme Marion Lettry, déléguée générale adjointe Énergies renouvelables électriques ;

– SOFIPROTEOL : M. Xavier Beulin, président, et vice-président de la FNSEA ;

– Entreprises pour l’environnement : Mme Claire Tutenuit, déléguée générale ;
 

table ronde,

sur le bâtiment

mercredi 9 juillet 2008 à 17 heures

 

– Union sociale pour l’habitat (USH) : M. Daniel Aubert, Directeur général des services ;

– Fédération Française du Bâtiment (FFB) : M. Jacques Chanut, Président de la commission des affaires économiques, M. Loïc Chapeaux, chef des études économiques, et M. Benoît Vanstavel, responsable des relations avec le Parlement ;

– Union nationale de la propriété immobilière (UNPI) : M. Jean Perrin, président ;

– Conseil national de l’ordre des architecte : M. Lionel Dunet, président, et M. Albert Dubler, conseiller national ;

– Confédération de l’Artisanat et des petites entreprises du Bâtiments (CAPEB) : M. Jean-Marie Carton, Secrétaire Confédéral, et M. Dominique Proux, chargé des relations institutionnelles.

 

table ronde,

sur les énergies fossiles et le nucléaire

mercredi 16 juillet 2008 à 10 heures 45

 

– EDF : M. Philippe Huet, directeur général chargé de la stratégie ;

– Areva : M. Laurent Corbier, directeur adjoint du développement durable ;

– IFP (Institut français du pétrole) : M. Olivier Appert, président;

– M. Bernard Bigot, Haut commissaire à l’énergie atomique, et M. Jean-Pierre Vigouroux, chargé des relations avec le Parlement.

 

 table ronde,

sur les transports ferroviaires

mercredi 16 juillet 2008 à 14 h 45

 

– RFF : M. Hubert du Mesnil, président ;

– AFIFT : M. Gérard Longuet, président, et M. Stéphane Khélif, Secrétaire général ;

– Veolia Transport : M. Cyrille du Peloux, directeur général, M. Antoine Hurel, directeur général adjoint, M. Michel Quidort, directeur des relations extérieures et des affaires européennes, Mme Sophie Jeng, directrice communication France et Mme Marie-Thésèse Suart, directrice des affaires publiques ;

– Fédération Nationale des Associations d'Usagers des Transports (FNAUT) : M. Jean Sivardière, président;

– Association des Utilisateurs de Transport de Fret (AUTF) : M. Christian Rose, délégué général adjoint.

table ronde,

sur les transports (hors ferroviaire)

mercredi 16 juillet 2008 à 17 heures

 

– VNF : M. François Bordry, président ;

Armateurs de France : M. Eudes Riblier, président ;

– Air France : M. Jacques Pichot, Secrétaire général, direction Qualité, environnement et développement durable, et M. Guy Tardieu, directeur du Cabinet du Président ;

– Fédération Nationale des Transports Routiers (FNTR) : M. Jean-Paul Deneuville, délégué général ;

– TLF (Fédération des entreprises de Transport et Logistique de France) : M. Hervé Cornède, délégué général ;

– PSA Peugeot Citroën : Mme Thérèse Martinet, directeur des Affaires publiques et de l’Environnement, et M. Hervé Pichon, délégué du groupe PSA pour les Relations avec les institutions françaises et le Parlement européen ;

– Groupe Renault : M. Luc-Alexandre Menard, directeur des affaires publiques, M. Luc Bastard, délégué à l’environnement, et Mme Louise d’Harcourt, déléguée aux affaires publiques.