Compte rendu

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Mardi 10 février 2009

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 40

Présidence de M. Pierre Méhaignerie Président

– Informations relatives à la commission 2

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES,
FAMILIALES ET SOCIALES

Mardi 10 février 2009

La séance est ouverte à quatorze heures trente.

(Présidence de M. Pierre Méhaignerie, président de la Commission)

Informations relatives à la Commission

La commission a désigné Mme Muriel Marland-Militello rapporteure pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (n° 1240).

La commission a désigné les membres de la mission d’information, sur la flexisécurité à la française :

	Groupe politique
M. Pierre Morange, président-rapporteur	UMP
Mme Chantal Brunel	UMP
M. Hervé Gaymard	UMP
M. Jean-Patrick Gille	SRC
Mme Monique Iborra	SRC
M. Michel Issindou	SRC
M. Guy Malherbe	UMP
M. Roland Muzeau	GDR
M. Bernard Perrut	UMP
M. Dominique Tian	UMP
M. Francis Vercamer	NC

La séance est levée à quatorze heures cinquante-cinq.