Mercredi 24 juin 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 60

– Suite de l’examen de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (n° 1685) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2

Mercredi 24 juin 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 59

– Suite de l’examen de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (n° 1685) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2

– Amendements examinés par la commission 23

Mardi 23 juin 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 58

– Examen de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (n° 1685) (M. Richard Mallié, rapporteur)

Mardi 23 juin 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 57

– Audition, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du plan, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport préalable au débat d’orientation des finances publiques pour 2010 2

Mercredi 17 juin 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 56

– Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant création d’une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants, (n° 1452) (M. Jacques Domergue, rapporteur) 2

Mercredi 10 juin 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 55

– Examen de la proposition de résolution, adoptée par la commission chargée des affaires européennes, sur les services sociaux d’intérêt général (n° 1575) et de la proposition de résolution sur les services sociaux d’intérêt général (SSIG) et la transposition de la directive services (n° 1698) (Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure) 2

– Examen de la proposition de loi visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement (n° 1672) 15

– Informations relatives à la commission 21

Mercredi 3 juin 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 54

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d’association lorsqu’elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence (n° 1319) (M. Frédéric Reiss, rapporteur) 2

Mercredi 27 mai 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 53

– Examen du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur la réforme du lycée (M. Benoist Apparu, rapporteur) 2

– Informations relatives à la Commission 19

Mardi 19 mai 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 52

– Examen de la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes de justice sociale en faveur de l’emploi, des salaires et du pouvoir d’achat (n° 1621) (M. Daniel Paul, rapporteur) 2

– Informations relatives à la Commission 19

– Amendements examinés par la Commission 20

Mercredi 13 mai 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 51

– Examen de la proposition de loi pour faciliter le maintien et la création d’emplois (n° 1610) (M. Jean-Frédéric Poisson, rapporteur) 2

– Information relative à la Commission 21

– Amendements examinés par la Commission 22

Mercredi 6 mai 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 50

– Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi

– Examen du rapport d’information sur la mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l’organisation du service public de l’emploi (M. Dominique Tian, rapporteur) 19

– Examen de la proposition de résolution, adoptée par la commission chargée des affaires européennes, sur les services sociaux d’intérêt général (n° 1575) (Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure)

– Information relative à la Commission 20

Mercredi 29 avril 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 49

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Hees, dont la nomination est envisagée par le Président de la République pour présider la société Radio France

– Avis, par scrutin secret, sur cette nomination 16

– Informations relatives à la Commission 17

Mercredi 8 avril 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 48

– Informations relatives à la commission

– Examen de la proposition de loi pour l’augmentation des salaires et la protection des salariés et des chômeurs (n° 1541) (M. Alain Vidalies, rapporteur) 2

– Informations relatives à la commission 15

Mercredi 25 mars 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 47

– Examen de la proposition de résolution de la commission chargée des affaires européennes sur la réforme du fonds européen d’ajustement à la mondialisation (n° 1503) (M. Michel Herbillon, rapporteur)

– Communication, ouverte à la presse, de M. Hervé Gaymard sur son rapport à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur la situation du livre : évaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives

Mercredi 18 mars 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 46

– Examen du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur les écoles de la deuxième chance et l’accès à l’emploi (M. Jacques Grosperrin, rapporteur)

– Information relative à la commission

Mercredi 11 mars 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 45

– Examen du rapport d’information sur la mise en application des préconisations de la mission d’information sur les maisons de l’emploi (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure) 2

– Information relative à la commission 15

Mercredi 4 mars 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 44

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Gallez, députée, sur son rapport commandé par M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et remis à Mme Valérie Létard, secrétaire d’État chargée de la solidarité, sur l’hébergement des personnes âgées et handicapées en Belgique 2

– Information relative à la commission 14

Mercredi 18 février 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 43

– Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (n° 1240) (Mme Muriel Marland-Militello, rapporteure pour avis) 2

Mardi 17 février 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 42

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois, de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (n° 1240) 2

Mercredi 11 février 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 41

– Examen de la proposition de loi visant à créer une allocation journalière d’accompagnement d’une personne en fin de vie (n° 1407) (M. Bernard Perrut, rapporteur) 2

Mardi 10 février 2009

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 40

– Informations relatives à la commission 2

Jeudi 5 février 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 39

– Suite de l’examen (articles) du projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2

Mercredi 4 février 2009

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 38

– Suite de l’examen (articles) du projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2

Mercredi 4 février 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 37

– Suite de l’examen (articles) du projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2

Mercredi 4 février 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 36

– Suite de l’examen (articles) du projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2

– Information relative à la commission 32

Mardi 3 février 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 35

– Examen (articles) du projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2

Mercredi 28 janvier 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 34

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Valérie Létard, secrétaire d’État chargée de la solidarité, sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires 2

Mercredi 28 janvier 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 33

– Examen de la proposition de résolution sur l’application des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (n°  1309) (M. Yves Bur, rapporteur) 2

– Informations relatives à la commission 12

Mercredi 21 janvier 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 32

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire, de M. Yazid Sabeg, commissaire à la diversité et à l’égalité des chances 2

Mercredi 14 janvier 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Rosso-Debord, députée, sur son rapport à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et à Mme Valérie Létard, secrétaire d’État chargée de la solidarité, sur l’accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées 2

– Information relative à la commission 13

Mardi 13 janvier 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 30

– Examen de la proposition de loi relative aux recherches sur la personne (n° 1372) (M. Olivier Jardé, rapporteur) 2

– Information relative à la commission 7

Mercredi 17 décembre 2008

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 29

– Examen d’un rapport supplémentaire sur la proposition de loi visant à redéfinir la réglementation du repos dominical concernant les commerces, dans les grandes agglomérations et les zones touristiques (n° 1296) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 28

– Examen de la proposition de loi portant création d’une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants (n° 1182) (M. Jacques Domergue, rapporteur) 2

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 27

– Examen pour avis du projet de loi (articles 22 A à 27), adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n° 1207) (M. Étienne Pinte, rapporteur pour avis) 2

– Examen des propositions de résolution sur le comité d’entreprise européen (n° 1245) et sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l’institution d’un comité d’entreprise européen ou d’une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d’entreprises de dimension communautaire en vue d’informer et de consulter les travailleurs (refonte) (n° 1300) (Mme Chantal Brunel, rapporteure) 22

– Information relative à la commission 26

Jeudi 4 décembre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 26

– Examen d’un rapport d’information sur la formation tout au long de la vie (Mme Françoise Guégot, rapporteure) 2

Mercredi 3 décembre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 25

– Suite de l’examen de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n° 1254) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2

Mercredi 3 décembre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 24

– Examen de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n° 1254) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2

– Information relative à la commission 18

Mardi 2 décembre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 23

– Communication, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois, de M. Jean Leonetti, député, sur les travaux de la mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie 2

Mercredi 19 novembre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 21

– Examen de la proposition de loi visant à la reconnaissance et à l’indemnisation des personnes victimes des essais ou accidents nucléaires (n° 1258) 2

– Informations relatives à la Commission 9

Mercredi 12 novembre 2008

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 20

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Santé (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur pour avis) 2

– Informations relatives à la commission 2

Mercredi 5 novembre 2008

Séance de 18 heures 50

Compte rendu n° 19

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis) 2

– Information relative à la commission 7

Mercredi 5 novembre 2008

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 18

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l’État : Rayonnement culturel et scientifique (Mme Michèle Delaunay, rapporteure pour avis) 2

Lundi 3 novembre 2008

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 17

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Valérie Boyer, rapporteure pour avis) 2

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance (Mme Bérengère Poletti, rapporteure pour avis) 2

Jeudi 30 octobre 2008

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 16

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (Mme Laurence Dumont, rapporteure pour avis) 2

Mercredi 29 octobre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 15

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, des crédits de la mission Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales : Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation (Mme Jacqueline Fraysse, rapporteure pour avis) 2

– Examen pour avis, des crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (M. Jean-Claude Mathis, rapporteur pour avis) 10

Mercredi 29 octobre 2008

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 14

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Médias (M. Christian Kert, rapporteur pour avis) 2

Mardi 28 octobre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 13

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis) 2

– Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Frédéric Reiss, rapporteur pour avis) 6

– Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Formations supérieures recherche universitaire ; Vie étudiante (Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure pour avis) 14

– Informations relatives à la commission 22

Lundi 27 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 12

– Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission « Culture » (M. Marcel Rogemont, rapporteur pour avis) 2

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 11

– Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs) 2

Mercredi 22 octobre 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

– Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs) 2

Mardi 21 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 09

– Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs) 2

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 08

– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, de M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, de Mme Valérie Létard, secrétaire d’État chargée de la solidarité, et de Mme Nadine Morano, secrétaire d’État chargée de la famille, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 2

– Examen (discussion générale) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 07

– Communication de M. Étienne Pinte, député, sur son rapport au Gouvernement sur le contrat de confiance en matière d’hébergement d’urgence (réunion commune avec la commission des affaires économiques) 2

Mardi 14 octobre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 06

– Communication de Mme Michèle Tabarot, députée, sur son rapport au Premier ministre sur le développement de l’offre d’accueil de la petite enfance 2

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 05

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois, de M. Bernard Laporte, secrétaire d’État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur la lutte contre la violence dans les stades 2

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 04

– Examen d’un rapport d’information sur « le rendez-vous 2008 » sur les retraites (M. Denis Jacquat, rapporteur) 2

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 03

- Audition, ouverte à la presse, de Mme Androulla Vassiliou, commissaire européenne à la santé sur la proposition de directive relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers 2

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 02

– Examen d’un rapport d’information sur la gouvernance et le financement des structures associatives (M. Pierre Morange, rapporteur) 2

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 01

– Election du bureau