Projet de loi de finances pour 2010 – mission Ecologie, aménagement et développement durables
La séance est ouverte à zéro heure quarante-cinq.
A l’issue de la commission élargie, la commission des affaires étrangères examine pour avis, sur le rapport de M. Jean-Jacques Guillet, les crédits de la mission Ecologie, aménagement et développement durables du projet de loi de finances pour 2010.
Suivant les conclusions du rapporteur pour avis, la commission émet un avis favorable à l’adoption de ces crédits.
La séance est levée à une heure.
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Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères
Réunion du jeudi 29 octobre 2009 à 0 h 45
Présents. - M. Jean-Jacques Guillet, M. Robert Lecou, M. Jacques Remiller, M. Jean Roatta, M. Gérard Voisin
Excusés. - Mme Nicole Ameline, Mme Martine Aurillac, Mme Chantal Bourragué, M. Loïc Bouvard, M. Jean-Pierre Dufau, M. Serge Janquin, M. Didier Julia, M. François Loncle, Mme Henriette Martinez, M. Jacques Myard, M. Axel Poniatowski, M. Éric Raoult