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Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Mardi 5 octobre 2010

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 01

Présidence de M. Jean Roatta, président d’âge, puis de Mme Michèle Tabarot, présidente

– Élection du bureau de la Commission

– Présences en réunion 4

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mardi 5 octobre 2010

La séance est ouverte à onze heures.

La Commission des affaires culturelles et de l’éducation s’est réunie pour procéder à la nomination de son bureau.

Présidence de M. Jean Roatta, président d’âge

M. Jean Roatta, président d’âge. Mes chers collègues, l’ordre du jour appelle la nomination du bureau de la Commission. Conformément à l’article 39 du Règlement, le bureau de notre Commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires.

La composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée et d’assurer la représentation de toutes ses composantes.

Je rappelle également que, selon les dispositions des alinéas 4 et 5 du même article 39, il n’y a pas lieu de procéder par scrutin lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre de candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir.

Nous allons d’abord procéder à l’élection du président.

Élection du président

La Commission est saisie de la candidature de Mme Michèle Tabarot.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Michèle Tabarot est proclamée présidente de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

Présidence de Mme Michèle Tabarot, présidente

Mme la présidente Michèle Tabarot. Je vous remercie de votre confiance.

Élection des vice-présidents

La Commission est saisie des candidatures de Mme Marie-George Buffet, M. Michel Herbillon, M. Olivier Jardé, M. Christian Kert et M. Marcel Rogemont.

Mme la présidente Michèle Tabarot. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir, il y a donc lieu de procéder à un scrutin. Je vous invite à inscrire sur le même bulletin les noms des candidats pour lesquels vous désirez voter, étant précisé que tout bulletin comportant plus de quatre noms sera nul.

L’élection donne lieu à un seul tour de scrutin.

Nombre de votants 37

Bulletins blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 37

Majorité absolue 19

Ont obtenu :

M. Michel Herbillon 34

M. Christian Kert 34

M. Olivier Jardé 32

M. Marcel Rogemont 29

Mme Marie-George Buffet 4

M. Michel Herbillon, M. Christian Kert, M. Olivier Jardé et M. Marcel Rogemont ayant obtenu la majorité absolue sont élus vice-présidents de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

Élection des secrétaires

La Commission est saisie des candidatures de Mme Monique Boulestin, Mme Marie-George Buffet, Mme Claude Greff et M. Jacques Grosperrin.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Monique Boulestin, Mme Marie-George Buffet, Mme Claude Greff et M. Jacques Grosperrin sont proclamés secrétaires de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi constitué :

Présidente : Mme Michèle Tabarot

Vice-présidents : M. Michel Herbillon

Secrétaires : Mme Monique Boulestin

La séance est levée à onze heures vingt.

Présences en réunion

Réunion du mardi 5 octobre à 11 heures

Présents. - Mme Marie-Hélène Amiable, M. Pierre-Christophe Baguet, M. Patrick Bloche, Mme Monique Boulestin, Mme Marie-George Buffet, Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud, M. Jean-François Copé, Mme Pascale Crozon, M. Bernard Debré, M. Pascal Deguilhem, Mme Sophie Delong, M. Bernard Depierre, M. Marc Dolez, Mme Marianne Dubois, M. Yves Durand, Mme Martine Faure, M. Hervé Féron, Mme Valérie Fourneyron, M. Michel Françaix, M. Gérard Gaudron, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Jacques Grosperrin, Mme Françoise Imbert, M. Olivier Jardé, M. Christian Kert, Mme Colette Langlade, M. Dominique Le Mèner, Mme Geneviève Levy, M. Apeleto Albert Likuvalu, Mme Martine Martinel, M. Gilbert Mathon, Mme Françoise de Panafieu, M. Frédéric Reiss, M. Franck Riester, M. Jean Roatta, M. Marcel Rogemont, M. Patrick Roy, Mme Michèle Tabarot

Excusés. - Mme Sylvia Bassot, Mme Marie-Odile Bouillé, M. René Dosière, Mme Claude Greff, Mme Françoise Guégot, M. Michel Herbillon, M. Pierre Lequiller, M. Didier Robert, M. Daniel Spagnou