Mercredi 28 septembre 2011

Séance de 11 heures 

Compte rendu n° 50

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de MM. Hervé Féron, Pascal Deguilhem, Jean-Marc Ayrault et plusieurs de leurs collègues, portant instauration d’une épreuve de « formation aux premiers secours » pour les candidats au diplôme du brevet national des collèges (n° 3691) (M. Hervé Féron, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 7 septembre 2011

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 49

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 6 juillet 2011

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 48

– Examen du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants (M. Jacques Grosperrin, rapporteur)

– Présences en réunion 20

Mercredi 29 juin 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 47

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la régulation du système de distribution de la presse (n° 3399) (M. Pierre-Christophe Baguet, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 28 juin 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 46

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au patrimoine monumental de l’État (n° 3117) (M. Éric Berdoati, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 22 juin 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

– Examen, ouvert à la presse, conjoint avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information commune sur les droits de l’individu dans la révolution numérique (MM. Patrick Bloche et Patrice Verchère, rapporteurs)

– Présences en réunion

Mardi 21 juin 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 44

– Table ronde, ouverte à la presse, relative à la régulation du système de distribution de la presse

– Présences en réunion

Mardi 14 juin 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 43

– Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le contrat d’objectifs et de moyens (COM) de France Télévisions

– Présences en réunion 15

Mercredi 8 juin 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 42

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la position des chaînes privées françaises face à l’émergence des nouveaux acteurs de l’audiovisuel sur internet

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 25 mai 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 41

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Yves Durand et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre le décrochage scolaire (n° 3218) (M. Yves Durand, rapporteur)

– Information relative à la Commission

– Amendements examinés par la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 18 mai 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 40

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean Picq, président de la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport public thématique de la Cour des comptes : « Les musées nationaux après une décennie de transformations (2000-2010) »

– Présences en réunion

Mercredi 11 mai 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 39

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la valorisation du patrimoine culturel français

– Présences en réunion

Mercredi 4 mai 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 38

–  En application de l’article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Didier Houssin, dont la nomination en qualité de président de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur est envisagée par le Président de la République, et vote sur cette nomination

– Présences en réunion 16

Mardi 3 mai 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 37

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, sur la politique en faveur de la sécurité à l’école

– Présences en réunion

Mercredi 13 avril 2011

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 36

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Darcos, ambassadeur, chargé de mission pour l’action culturelle extérieure de la France, président de l’Institut français, sur la mise en place de l’Institut français

– Présences en réunion

Mercredi 6 avril 2011

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 35

– Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat en deuxième lecture, relative au prix du livre numérique (n° 3264) (M. Hervé Gaymard, rapporteur)

– Amendements examinés par la Commission

– Présences en réunion

Mardi 29 mars 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 34

–  Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Garandeau, président du Centre national du cinéma et de l’image animée, accompagné de Mme Audrey Azoulay, directrice générale déléguée

– Présences en réunion

Mercredi 16 mars 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 33

– Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Beigbeder, président de la candidature d’Annecy aux Jeux olympiques d’hiver de 2018, accompagné de M. Pierre Mirabaud, directeur général de la candidature, et de M. Hervé Rey, directeur délégué

– Présences en réunion

Mardi 15 mars 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 32

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel, M. Nicolas About et M. Alain Méar, membres du CSA, et de M. Louis de Broissia, président de France Télé Numérique, et M. Olivier Gerolami, directeur général de France Télé Numérique, sur le passage à la télévision tout numérique

– Présences en réunion

Mercredi 9 mars 2011

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de la vie associative, sur la mise en œuvre de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique

– Présences en réunion

Mardi 8 mars 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 30

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bernard Depierre relative à l’organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016 (n° 3149) (M. Bernard Depierre, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 2 mars 2011

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)

– Présences en réunion

Mercredi 16 février 2011

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 28

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Genevois, président de l’Agence française de lutte contre le dopage

– Informations relatives à la commission 16

– Présences en réunion 18

Mercredi 2 février 2011

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 27

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au prix du livre numérique (n° 2921) (M. Hervé Gaymard, rapporteur)

– Information relative à la commission 14

– Présences en réunion

Mardi 1er février 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports

– Présences en réunion

Mercredi 26 janvier 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

– Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, sur la numérisation de l’écrit

– Présences en réunion

Mercredi 19 janvier 2011

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 24

– Table ronde, ouverte à la presse, sur le marché de l'art

– Présences en réunion

Mercredi 19 janvier 2011

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 23

– Création d’une mission d’information, commune avec la Commission des affaires étrangères, sur la mise en œuvre de la réforme de l’Audiovisuel extérieur de la France

– Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Didier Mathus et plusieurs de ses collègues visant à concilier la préservation de l’intégrité des œuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme (n° 2972) (M. Didier Mathus, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 11 janvier 2011

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Heynemann, président de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), accompagné de M. Pascal Rogard, directeur général, et de Mme Janine Lorente, directrice générale adjointe

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 15 décembre 2010

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 21

– Réunion, ouverte à la presse, commune avec le comité de pilotage de la Conférence nationale sur les rythmes scolaires, sur le rapport d’information sur les rythmes scolaires

– Présences en réunion

Mardi 14 décembre 2010

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions

– Présences en réunion

Mercredi 8 décembre 2010

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 19

– Examen du rapport en conclusion d’une mission d’information sur les rythmes de vie scolaire (MM. Xavier Breton et Yves Durand, rapporteurs)

– Présences en réunion

Mardi 7 décembre 2010

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 18

– Table ronde, ouverte à la presse, rassemblant des journalistes de France 3, sur les programmes régionaux dans les programmes de France Télévisions

– Présences en réunion

Mercredi 1er décembre 2010

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 17

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des collections des musées nationaux

– Présences en réunion

Mercredi 24 novembre 2010

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 16

– Auditions, ouvertes à la presse, sur la gestion collective des droits d’auteur et droits voisins :

• Audition de M. Bernard Menasseyre, président de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits, accompagné par M. Christian Phéline, rapporteur général 2

• Audition de M. Claude Lemesle, président du conseil d’administration de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM), et M. Bernard Miyet, président du directoire, accompagnés par MM. Claude Gaillard et Jean-Luc Vialla, membres du directoire 14

– Présences en réunion 28

Mardi 23 novembre 2010

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 15

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative aux activités immobilières des établissements d’enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération et aux conditions de recrutement et d’emploi du personnel enseignant et universitaire (n° 2948) (Mme Françoise de Panafieu, rapporteure)

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 17 novembre 2010

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean-Luc Hees, président de Radio France, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de Radio France 2

– Information relative à la commission 15

– Présences en réunion 15

Mercredi 10 novembre 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 13

– Projet de loi de finances pour 2011 :

• Vote sur les crédits des missions Médias, livre et industries culturelles et Avances à l’audiovisuel public :

(Audiovisuel ; Avances à l’audiovisuel public : Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis ; Presse : M. Michel Françaix, rapporteur pour avis) 2

– Examen de la proposition de loi de M. Patrick Bloche et plusieurs de ses collègues, relative à l’indépendance des rédactions (n° 2255) (M. Patrick Bloche, rapporteur) 8

– Amendements examinés par la commission 14

– Présences en réunion 16

Mercredi 3 novembre 2010

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 12

– Projet de loi de finances pour 2011 :

• Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l’État :

– Rayonnement culturel et scientifique (M. Jean Roatta, rapporteur pour avis) 2

– Présences en réunion 14

Mercredi 3 novembre 2010

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 11

– Réunion, ouverte à la presse, commune avec la Commission de la culture, de la science et de l’éducation de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, sur « le droit de chacun à participer à la vie culturelle » 2

– Présences en réunion 42

Mercredi 3 novembre 2010

Séance de 0 heures 30

Compte rendu n° 10

– Projet de loi de finances pour 2011 :

• Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire :

(Enseignement scolaire : MM. Marc Bernier et Gérard Gaudron, rapporteurs pour avis ; Enseignement professionnel : Mme Françoise Guégot, rapporteure pour avis) 2

– Amendements examinés par la commission 5

– Présences en réunion 6

Mardi 2 novembre 2010

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 09

– Projet de loi de finances pour 2011 :

• Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les crédits de la mission Culture 2

• Examen pour avis des crédits de la mission Culture :

(Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture : Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis ; Patrimoines : Mme Monique Boulestin, rapporteure pour avis) 28

– Présences en réunion 29

Mercredi 27 octobre 2010

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 08

– Projet de loi de finances pour 2011 :

• Audition, ouverte à la presse, de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives

• Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :

- Jeunesse et vie associative (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mardi 26 octobre 2010

Séance de 12 heures 55

Compte rendu n° 07

– Projet de loi de finances pour 2011 :

 Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :

• Recherche (M. Bernard Debré, rapporteur pour avis) 2

• Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis) 2

– Présences en réunion 3

Mardi 19 octobre 2010

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 06

– Projet de loi de finances pour 2011 :

• Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les crédits du sport de la mission Sport, jeunesse et vie associative 2

• Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :

- Sport (M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis) 19

– 

– Présences en réunion 23

Mercredi 13 octobre 2010

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 05

– Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l’Agence France Presse (AFP)

– Présences en réunion

Mardi 12 octobre 2010

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 04

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), accompagné des membres du CSA

– Présences en réunion

Mercredi 6 octobre 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 03

– Audition, ouverte à la presse, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de l’Institut national de l’audiovisuel (INA)

– Présences en réunion 15

Mardi 5 octobre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 02

– Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, ministre de l’éducation nationale

– Présences en réunion 30

Mardi 5 octobre 2010

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 01

– Élection du bureau de la Commission

– Présences en réunion 4