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Mercredi 15 décembre 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 1

Présidence de M. Jean Grellier Président d’âge

– Nomination du Bureau

– Désignation du rapporteur

Commission d’enquête
sur la situation de l’industrie ferroviaire française : production de matériels
roulants « voyageurs » et fret

La séance est ouverte à 16 h 15.

La commission d’enquête s’est réunie en vue de procéder à la nomination de son Bureau qui est ainsi constitué :

– Président : M. Alain Bocquet,

– Vice-présidents : M. Claude Bodin, M. François-Michel Gonnot, M. Jean Grellier et M. Michel Hunault.

– Secrétaires : M. Paul Durieu, M. Didier Gonzales et M. Jean-René Marsac.

Un poste de secrétaire reste à pourvoir.

Puis la mission a désigné M. Yanick Paternotte comme rapporteur.

La séance est levée à 16 h 35.

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