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Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mercredi 1er juillet 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 106

Présidence de M. François Scellier Président d’âge
puis de
M. Didier Migaud,
Président

– Élection du Bureau 2

La Commission des finances s’est réunie pour procéder à l’élection de son Bureau.

Présidence de M. François Scellier, président d’âge

Nomination du président :

M. Didier Migaud étant seul candidat, il est proclamé président, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

Nomination du rapporteur général :

M. Gilles Carrez étant seul candidat, il est proclamé rapporteur général, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

Présidence de M. Didier Migaud, président

Nomination des vice-présidents :

MM. Michel Bouvard, Jean-Pierre Brard, Yves Censi, Charles de Courson et Louis Giscard d’Estaing, sont candidats.

M. Jean-Pierre Brard, après avoir fait observer notamment que le groupe de la Gauche démocrate et républicaine avait un nombre de membres supérieur à celui du Nouveau centre, a toutefois retiré sa candidature.

En conséquence, MM. Michel Bouvard, Yves Censi, Charles de Courson et Louis Giscard d’Estaing sont proclamés vice-présidents de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

Nomination des secrétaires :

MM. Dominique Baert, Jean-Pierre Brard, Michel Diefenbacher et Jean Launay étant seuls candidats, ils sont proclamés secrétaires de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le Bureau de la Commission est ainsi composé :

Président : M. Didier Migaud

Rapporteur général : M. Gilles Carrez

Vice-présidents : MM.  Michel Bouvard

Secrétaires : MM.  Dominique Baert