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La séance est ouverte à 16 h 15.
Présidence de M. Jean Tiberi, président d’âge
Nomination du président :
La Commission est saisie de la candidature de M. Jean-Luc Warsmann.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Jean-Luc Warsmann est proclamé président de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
Présidence de M. Jean-Luc Warsmann, président
Nomination des vice-présidents :
La Commission est saisie des candidatures de MM. Guy Geoffroy, Jacques Alain Bénesti, Alain Vidalies et Jean-Christophe Lagarde.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, MM. Guy Geoffroy, Jacques Alain Bénesti, Alain Vidalies et Jean-Christophe Lagarde sont proclamés vice-présidents de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
Nomination des secrétaires :
La Commission est saisie des candidatures de MM. Sébastien Huyghe, Philippe Gosselin, Philippe Vuilque et Noël Mamère.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, MM. Sébastien Huyghe, Philippe Gosselin, Philippe Vuilque et Noël Mamère sont proclamés secrétaires de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
En conséquence, le Bureau de la Commission est ainsi constitué :
— Président : M. Jean-Luc Warsmann
— Vice-présidents : MM. Guy Geoffroy
Jacques Alain Bénisti
Alain Vidalies
Jean-Christophe Lagarde
— Secrétaires : MM. Sébastien Huyghe
Philippe Gosselin
Philippe Vuilque
Noël Mamère
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Après avoir nommé M. Jean-Luc Warsmann rapporteur sur le projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental (n° 1707) en remplacement de M. Bertrand Pancher, la Commission, réunie en application de l’article 88 du Règlement, constate qu’elle n’est saisie d’aucun amendement sur ce projet de loi organique.
La séance est levée à 16 heures 30.
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Informations relatives à la Commission
La Commission a nommé M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur sur le projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental en remplacement de M. Bertrand Pancher (n° 1707).
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