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Mercredi 1er juillet 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 1

Présidence de M. Lucien Degauchy Président d’âge
puis
de M. Christian Jacob
Président

– Élection du bureau de la Commission

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

Présidence de M. Lucien Degauchy, président d’âge

La commission a procédé à l’élection de son bureau.

• Élection du président :

Etant seul candidat, M. Christian Jacob a été proclamé président, conformément à l’article 39, alinéa 4 du Règlement.

Présidence de M. Christian Jacob, président

Après avoir remercié les membres de la commission, M. Christian Jacob, président, a émis le souhait de continuer à travailler dans un esprit aussi constructif que celui ayant prévalu dans le cadre de la commission des affaires économiques lors de l’examen du projet de loi de mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.

• Élection des vice-présidents :

M. André Chassaigne a indiqué que le groupe GDR souhaitait que chaque groupe puisse bénéficier d’une vice-présidence.

M. Christian Jacob, président, lui a indiqué que le groupe GDR pourrait être représenté au sein du bureau, par exemple par l’élection de M. Yves Cochet au poste de secrétaire, ce qui n’était pas le cas dans le cadre de la commission des affaires économiques.

Puis, la commission a été saisie des candidatures de M. Jérôme Bignon, Mme Fabienne Labrette-Ménager, M. Philippe Tourtelier, M. Stéphane Demilly et M. Yves Cochet.

M. Jérôme Bignon, Mme Fabienne Labrette-Ménager, M. Philippe Tourtelier et M. Stéphane Demilly ont été élus vice-présidents conformément à l’article 39, alinéa 4 du Règlement.

• Élection des secrétaires :

Mme Françoise Branget, M. Alain Gest, Mme Catherine Quéré et M. Yves Cochet, étant seuls candidats, ont été proclamés secrétaires conformément à l’article 39, alinéa 4 du Règlement.

En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi composé :

Président M. Christian Jacob

Vice-présidents M. Jérôme Bignon

Secrétaires Mme Françoise Branget

Après avoir présenté le secrétariat de la commission, le président Christian Jacob a indiqué que la prochaine réunion de la commission aurait lieu le 8 juillet 2009, à 16 heures 15.

Elle aura notamment pour ordre du jour la nomination d’un rapporteur en vue de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, ainsi que sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports.

Elle permettra par ailleurs de déterminer le périmètre des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2010.

Pour préparer cette réunion, le bureau sera convoqué le 7 juillet 2009, à 11 heures, pour évoquer les modalités et les axes de travail de la commission.

——fpfp——