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> Les comptes rendus
Comptes rendus de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Session 2008-2009
Composition de la commission
Mercredi 23 septembre 2009
Séance de 9 heures 45
Compte rendu n° 7
– Réunion commune avec la commission des affaires économiques. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre, sur la contribution climat-énergie.
Mercredi 16 septembre 2009
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 6
– Présentation par M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des transports, d’un amendement au projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports (n°1788) (M. Yanick Paternotte, rapporteur).
Mardi 15 septembre 2009
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 5
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d’État chargée de l’écologie
– Informations relatives à la commission
Jeudi 16 juillet 2009
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 4
– Réunion commune avec la commission des affaires économiques. Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur l’énergie photovoltaïque (M. Serge Poignant, rapporteur).
– Annexe
Mercredi 15 juillet 2009
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 3
– Audition de M. Pierre Graff, Président-directeur général d’Aéroports de Paris
2
– Informations relatives à la commission
13
Mercredi 8 juillet 2009
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 2
– Organisation des travaux de la commission
– Échange de vues sur les rapports budgétaires pour avis 2
– Informations relatives à la commission 4
Mercredi 1er juillet 2009
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 1
– Élection du bureau de la Commission