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Articles, amendements, annexes (JO)
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Assemblée nationale

1re séance

Sommaire

Annexes

ANALYSE DES SCRUTINS

SCRUTIN n° 195

sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan (application de l'article 35 de la Constitution).

Groupe de l’Union pour un mouvement populaire (317) :

Groupe Socialiste, Radical, Citoyen et divers gauche (204) :

Groupe Gauche démocrate et républicaine (24) :

Groupe Nouveau Centre (23) :

Non-inscrits (8) :

MISE AU POINT AU SUJET DU PRESENT SCRUTIN (N° 195)

(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)

Mme Catherine Vautrin qui était présente au moment du scrutin ou qui avait délégué son droit de vote a fait savoir qu'elle avait voulu voter « pour ».

SCRUTIN n° 196

sur l’exception d'irrecevabilité opposée par M. Ayrault au projet de loi en faveur des revenus du travail.

Groupe de l’Union pour un mouvement populaire (317) :

Groupe Socialiste, Radical, Citoyen et divers gauche (204) :

Groupe Gauche démocrate et républicaine (24) :

Groupe Nouveau Centre (23) :

Non-inscrits (8) :

MISES AU POINT AU SUJET DU PRESENT SCRUTIN (N° 196)

(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)

M. Gérard Millet, M. Philippe Morenvillier qui étaient présents au moment du scrutin ou qui avaient délégué leur droit de vote ont fait savoir qu'ils avaient voulu voter « contre ».