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Articles, amendements, annexes (JO)
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Assemblée nationale

46e séance

Sommaire

Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie)

État B

Article 66

Après l’article 66

Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie)

(n° 1127)

État B

Autorisations d’engagement : 24 561 449 875 euros ;

Crédits de paiement : 24 155 324 451 euros.

Amendement n° 1 présenté par M. Garrigue, rapporteur spécial au nom de la commission des finances.

    Programmes

    +

    -

    Formations supérieures et recherche universitaire

    Dont titre 2

    0

    0

    Vie étudiante

    Dont titre 2

    0

    0

    Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires

    0

    1 000 000

    Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources

    0

    500 000

    Recherche spatiale

    0

    0

    Recherche dans le domaine des risques et des pollutions

    0

    0

    Recherche dans le domaine de l'énergie

    0

    0

    Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle

    Dont titre 2

    0

    0

    Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat

    0

    0

    Recherche duale (civile et militaire)

    0

    0

    Recherche culturelle et culture scientifique

    Dont titre 2

    0

    0

    Enseignement supérieur et recherche agricoles

    Dont titre 2

    0

    0

    TOTAUX

    0

    1 500 000

    SOLDE

    -1 500 000

Amendement n° 67 présenté par Mme Karamanli, M. Claeys, M. Le Déaut, M. Juanico, Mme Fioraso, M. Goldberg, M. Yves Durand, M. Deguilhem, Mme Boulestin et les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

(en euros)

    Programmes

    +

    -

    Formations supérieures et recherche universitaire

    Dont titre 2

    0

    0

    100 000 000

    0

    Vie étudiante

    Dont titre 2

    155 000 000

    0

    0

    0

    Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires

    0

    0

    Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources

    0

    0

    Recherche spatiale

    0

    35 000 000

    Recherche dans le domaine des risques et des pollutions

    0

    0

    Recherche dans le domaine de l'énergie

    0

    0

    Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat

    0

    0

    Recherche duale (civile et militaire)

    0

    20 000 000

    Recherche culturelle et culture scientifique

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Enseignement supérieur et recherche agricoles

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    TOTAUX

    155 000 000

    155 000 000

    SOLDE

    0

Amendement n° 68 présenté par Mme Karamanli, M. Claeys, M. Le Déaut, M. Juanico, Mme Fioraso, M. Goldberg, M. Yves Durand, M. Deguilhem, Mme Boulestin et les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

(en euros)

    Programmes

    +

    -

    Formations supérieures et recherche universitaire

    Dont titre 2

    0

    0

    30 000 000

    0

    Vie étudiante

    Dont titre 2

    50 000 000

    0

    0

    0

    Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires

    0

    0

    Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources

    0

    0

    Recherche spatiale

    0

    10 000 000

    Recherche dans le domaine des risques et des pollutions

    0

    0

    Recherche dans le domaine de l'énergie

    0

    0

    Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat

    0

    0

    Recherche duale (civile et militaire)

    0

    10 000 000

    Recherche culturelle et culture scientifique

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Enseignement supérieur et recherche agricoles

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    TOTAUX

    50 000 000

    50 000 000

    SOLDE

    0

Amendement n° 19 présenté par M. Hénart, rapporteur spécial au nom de la commission des finances.

(en euros)

    Programmes

    +

    -

    Formations supérieures et recherche universitaire

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Vie étudiante

    Dont titre 2

    8 000 000

    0

    0

    0

    Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires

    0

    0

    Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources

    0

    0

    Recherche spatiale

    0

    4 000 000

    Recherche dans le domaine des risques et des pollutions

    0

    0

    Recherche dans le domaine de l'énergie

    0

    4 000 000

    Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat

    0

    0

    Recherche duale (civile et militaire)

    0

    0

    Recherche culturelle et culture scientifique

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Enseignement supérieur et recherche agricoles

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    TOTAUX

    8 000 000

    8 000 000

    SOLDE

    0

Amendement n° 20 présenté par M. Hénart, rapporteur spécial au nom de la commission des finances.

(en euros)

    Programmes

    +

    -

    Formations supérieures et recherche universitaire

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Vie étudiante

    Dont titre 2

    3 000 000

    0

    0

    0

    Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires

    0

    0

    Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources

    0

    0

    Recherche spatiale

    0

    0

    Recherche dans le domaine des risques et des pollutions

    0

    0

    Recherche dans le domaine de l'énergie

    0

    0

    Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat

    0

    3 000 000

    Recherche duale (civile et militaire)

    0

    0

    Recherche culturelle et culture scientifique

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Enseignement supérieur et recherche agricoles

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    TOTAUX

    3 000 000

    3 000 000

    SOLDE

0

Amendement n° 69 présenté par M. Le Déaut, Mme Karamanli, M. Claeys, M. Juanico, Mme Fioraso, M. Goldberg, M. Yves Durand, M. Deguilhem, Mme Boulestin et les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

(en euros)

    Programmes

    +

    -

    Formations supérieures et recherche universitaire

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Vie étudiante

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires

    50 000 000

    0

    Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources

    0

    0

    Recherche spatiale

    0

    50 000 000

    Recherche dans le domaine des risques et des pollutions

    0

    0

    Recherche dans le domaine de l'énergie

    0

    0

    Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat

    0

    0

    Recherche duale (civile et militaire)

    0

    0

    Recherche culturelle et culture scientifique

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Enseignement supérieur et recherche agricoles

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    TOTAUX

    50 000 000

    50 000 000

    SOLDE

    0

Amendement n° 115 présenté par Mme Fioraso.

(en euros)

    Programmes

    +

-

    Formations supérieures et recherche universitaire

    Dont titre 2

    40 000 000

    40 000 000

    0

    0

    Vie étudiante

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires

    0

    0

    Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources

    0

    0

    Recherche spatiale

    0

    40 000 000

    Recherche dans le domaine des risques et des pollutions

    0

    0

    Recherche dans le domaine de l'énergie

    0

    0

    Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat

    0

    0

    Recherche duale (civile et militaire)

    0

    0

    Recherche culturelle et culture scientifique

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Enseignement supérieur et recherche agricoles

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    TOTAUX

    40 000 000

    40 000 000

    SOLDE

    0

Amendement n° 61 présenté par M. Garrigue.

(en euros)

    Programmes

    +

    -

    Formations supérieures et recherche universitaire

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Vie étudiante

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires

    11 600 000

    0

    Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources

    0

    0

    Recherche spatiale

    0

    0

    Recherche dans le domaine des risques et des pollutions

    0

    0

    Recherche dans le domaine de l'énergie

    0

    11 600 000

    Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat

    0

    0

    Recherche duale (civile et militaire)

    0

    0

    Recherche culturelle et culture scientifique

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Enseignement supérieur et recherche agricoles

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    TOTAUX

    11 600 000

    11 600 000

    SOLDE

    0

Amendement n° 71 présenté par Mme Fioraso.

(en euros)

    Programmes

    +

    -

    Formations supérieures et recherche universitaire

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Vie étudiante

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires

    10 000 000

    0

    Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources

    0

    0

    Recherche spatiale

    0

    10 000 000

    Recherche dans le domaine des risques et des pollutions

    0

    0

    Recherche dans le domaine de l'énergie

    0

    0

    Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat

    0

    0

    Recherche duale (civile et militaire)

    0

    0

    Recherche culturelle et culture scientifique

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    Enseignement supérieur et recherche agricoles

    Dont titre 2

    0

    0

    0

    0

    TOTAUX

    10 000 000

    10 000 000

    SOLDE

    0

Amendement n° 2 présenté par M. Garrigue, rapporteur spécial au nom de la commission des finances.

(en euros)

    Programmes

    +

    -

    Formations supérieures et recherche universitaire

    Dont titre 2

    0

    0

    Vie étudiante

    Dont titre 2

    0

    0

    Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires

    2 000 000

    0

    Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources

    0

    0

    Recherche spatiale

    0

    0

    Recherche dans le domaine des risques et des pollutions

    0

    0

    Recherche dans le domaine de l'énergie

    0

    0

    Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle

    Dont titre 2

    0

    0

    Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat

    0

    2 000 000

    Recherche duale (civile et militaire)

    0

    0

    Recherche culturelle et culture scientifique

    Dont titre 2

    0

    0

    Enseignement supérieur et recherche agricoles

    Dont titre 2

    0

    0

    TOTAUX

    2 000 000

    2 000 000

    SOLDE

    0

Article 66

Amendement n° 59 présenté par M. Daniel Paul.

Après l’article 66

Amendement n° 58 présenté par Mme Fioraso.

Amendement n° 60 présenté par Mme de La Raudière et M. Apparu.

Amendement n° 63 présenté par M. Le Déaut, Mme Karamanli, M. Claeys, M. Juanico, M. Goldberg, Mme Fioraso, M. Yves Durand, M. Deguilhem, Mme Boulestin et les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

Amendement n° 66 présenté par M. Le Déaut, Mme Karamanli, M. Claeys, M. Juanico, M. Goldberg, Mme Fioraso, M. Yves Durand, M. Deguilhem, Mme Boulestin et les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.