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Articles, amendements, annexes (JO)
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Assemblée nationale

47e séance

Sommaire

Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)

État B

État B

État B

Article 77

Après l'article 77

Article 78

Après l'article 78

Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)

(SECONDE PARTIE)

Mission « Justice »

État B

Mission « Politique des territoires »

État B

Mission « Sport, jeunesse et vie associative »

État B

    Programmes

    +

    -

    Sport

0

0

    Jeunesse et vie associative

600 000

0

    Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative

    Dont titre 2

0

0

600 000

0

    TOTAUX

600 000

600 000

    SOLDE

0

Article 77

Après l'article 77

Amendement n° 74 présenté par M. Nayrou.

Article 78

Amendement n° 73 présenté par M. Nayrou.

Après l'article 78

Amendement n° 72 rectifié présenté par Mme Laurence Dumont, rapporteure au nom de la commission des affaires culturelles saisie pour avis, et M. Morange.

Annexe

ORGANISME EXTRAPARLEMENTAIRE

COMITÉ DES FINANCES LOCALES

(4 postes à pouvoir)

M. le président de l’Assemblée nationale a nommé, le 3 novembre 2008, MM. Michel Piron et Jacques Pélissard, comme membres titulaires, et MM. Guy Geoffroy et Marc Laffineur, comme membres suppléants.