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Création d'une école de la deuxième chance dans chaque ville de plus de 50000 habitants

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Jacques GROSPERRIN et plusieurs de ses collègues visant à créer une école de la deuxième chance dans chaque ville de plus de 50000 habitants, n° 1166, déposée le 15 octobre 2008
et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation
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