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Lutte contre le frelon asiatique

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Philippe FOLLIOT relative à la lutte contre le frelon asiatique, n° 4089, déposée le 14 décembre 2011 (mis en ligne le 15 décembre 2011 à 16 heures 45)
et renvoyée à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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