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Favoriser une meilleure reconnaissance de la participation des enseignants à un voyage scolaire

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Jean-Pierre GRAND visant à favoriser une meilleure reconnaissance de la participation des enseignants à un voyage scolaire, n° 4442, déposée le 6 mars 2012 (mis en ligne le 7 mars 2012 à 15 heures)
et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation
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