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Travail : adaptation aux personnes exerçant la profession de marin de la loi n° 2008-596 (ratification de l'ordonnance n° 2009-717)
Travaux préparatoires
Sénat - 1ère lecture Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-717 du 18 juin 2009 relative à l'adaptation aux personnes exerçant la profession de marin de la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail, n° 600, déposé le 23 juillet 2009 et renvoyé à la commission des affaires sociales En savoir plus Liens utiles Extrait du compte rendu du Conseil des ministres
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