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Reconnaissance du génocide vendéen de 1793-1794

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

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Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Lionnel LUCA et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance du génocide vendéen de 1793-1794, n° 387, déposée le 7 novembre 2007
et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation
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