Rythmes de vie scolaire
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Travaux des commissions - Commission des affaires culturelles et de l'éducation La Commission saisie au fond a nommé MM. Xavier Breton rapporteur le 28 avril 2010 et Yves Durand rapporteur le 28 avril 2010 Examen du rapport d'information au cours de la réunion du 8 décembre 2010 à 10 heures 30 Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les rythmes de vie scolaire n° 3028 déposé le 8 décembre 2010 (mis en ligne le 9 décembre 2010 à 19 heures 45) par MM. Xavier Breton et Yves Durand © Assemblée nationale |