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Simplification du droit de la chasse

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Maxime GREMETZ visant à réformer et à simplifier le droit de la chasse, n° 854, déposée le 7 mai 2008
et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation
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