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Travaux préparatoires
Sénat - 1ère lecture Proposition de loi de M. Nicolas ABOUT et Mme Sylvie DESMARESCAUX tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux, n° 190, déposée le 22 décembre 2009 et renvoyée à la commission des affaires sociales . Travaux des commissions - commission des affaires sociales La Commission saisie au fond a nommé Mme Sylvie Desmarescaux rapporteure le 23 février 2010 Rapport n° 396 déposé le 7 avril 2010 : Texte de la commission n° 397 (2009-2010) déposé le 7 avril 2010 Discussion en séance publique au cours de la séance du jeudi 29 avril 2010 Proposition de loi tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux, adoptée en 1ère lecture par le Sénat le 29 avril 2010 , TA n° 93 Assemblée nationale - 1ère lecture Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux, n° 2489, déposée le 30 avril 2010 (mis en ligne le 6 mai 2010 à 15 heures).et renvoyé à la commission des affaires sociales © Assemblée nationale |