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Promotion du télétravail en France

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de MM. Jean-Pierre DECOOL, Bernard GÉRARD et Pierre MOREL-À-L'HUISSIER et plusieurs de leurs collègues visant à promouvoir le télétravail en France, n° 1194, déposée le 15 octobre 2008
et renvoyée à la commission des affaires sociales
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