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Travail : augmentation de la rémunération des salariés à temps partiel

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Jérôme CHARTIER et plusieurs de ses collègues tendant à encourager l'augmentation de la rémunération des salariés à temps partiel, n° 709, déposée le 7 février 2008
et renvoyée à la commission des affaires sociales
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